DE LA NECESSITE DE SORTIR DE LA CONCEPTION DE L'ETAT-NATION


Mon topo sur le Manifeste à Rennes "Aller vers une autre démocratie, citoyenne et populaire" ( * ) ne pouvait être qu'une introduction relativement brève au regard de l'ampleur du sujet.

(*) http://www.local.attac.org/35/Introduction-ALLER-VERS-UNE-AUTRE

J'ai notamment volontairement occulté la problématique de la citoyenneté issue de l'histoire de l'Etat-nation pour m'en tenir à un définition de la démocratie issue du peuple. En fait je pense comme d'autres issus du mouvement de lutte pour l'insertion des immigrés que le mouvement altermondialiste doit sortir du modèle de l'Etat-nation. Daniele LOSCHAK a passé de longues années à expliciter cette nécessité. Cependant les propos qui suivent doivent beaucoup à Michel Terestchenko (1)

I - UNE COMPREHENSION ISSUE DU MILITANTISME EN DEFENSE DES MIGRANTS

* La situation présente et historique
L'immigration est une manière de vivre, une manière douloureuse d'être au monde. La condition d'immigré au plan juridique et social - donc existentiel - est un mélange d'être et de néant. Plus précisément il est un être en chemin, en chemin vers la naturalisation, l'insertion, l'intégration. Du coup l'immigration peut se définir à la fois comme transition et comme fragilité.
La conception de la nationalité comme condition de la citoyennté fait de l'immigré un être illégitime : il n'est pas le national dans lequel l'immigration l'a placé et l'a amené à vivre. Il est présent exclus.

* Le mouvement pour en sortir
Le national est le produit historique de l'Etat-nation. Au national le mouvement antiraciste et pour l'égalité oppose le résident, celui qui vit sur un territoire donné, qui produit et paie des impôts. Le résident a vocation a disposer des droits étendus de la citoyennté.Il circule librement, il s'installe et passé un certain temps - de 3 à 5 ans - il devient pleinement citoyen . C'est une revendication que les citoyens rabougris que nous sommes aussi ont intérêt à soutenir (cf l'altercitoyen 2)

II - DE L'ETAT-NATION A LA CITOYENNETE

* Etat-nation à nationalité :
C'est l'Etat qui confère la nationalité et donc l'étrangeté soit en vertu du jus sanguinis, soit en vertu du jus solis. Le droit du sang détermine l'appartenance à la communauté sociale et politique par la filiation. Le droit du sol opère cet effet d'appartenance -exclusion par la naissance de l'individu sur le territoire (français).

* Nationalité à citoyenneté
L'attribution de la nationalité confère des droits civiques et politiques qui caractérisent la citoyennté stricto sensu. Mais la citoyenneté lato sensu comprends trois niveaux distingués par D. Loschak :
- Citoyennté-égalité dans l'exercice des droits
- Citoyenneté-participation à la vie sociale
- Citoyenneté-exercice de la souveraineté nationale


Christian DELARUE

LE RACISME COMME ANTI-MOUVEMENT SOCIAL OU LA PHILOSOPHIE POLITIQUE DE L'ANTIRACISME.
Note de lecture de "Philosophie politique, tome 2 : Ethique, science et droit" de Michel Terestchenko
http://www.bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=50276
ou sur ce blog
http://www.blogg.org/blog-44839-date-2007-02-11.html

2 ALTERCITOYEN.
Citoyen confiné, séparé, exclus ou citoyen d'émancipation
http://www.local.attac.org/35/spip.php?article731

LA SEPARATION DES POUVOIRS : EN PRENDRE ET EN LAISSER !





Elle serait une garantie contre l'arbitraire et la tyrannie. Pour la justifier, on évoque évidemment Montesquieu comme auteur d'une théorie de l'équilibre et de la séparation rigoureuse des pouvoirs que sont le législatif, l'exécutif et le judiciaire.



- La mise au point de Charles Eisenmann (1).


Charles Eisenmann a montré d'une part que cette théorie n'existait pas chez Montesquieu : L'exécutif empiète sur le législatif puisqu'une le roi dispose d'un droit de véto. Le législatif peut, exercer un droit de regard sur l'exécutif puisqu'il contrôle l'application des lois. Le législatif empiète sérieusement sur le judiciaire dans un certain nombre de circonstances. Charles Eisenmann a précisé d'autre part qu'il s'agissait plutôt chez Montesquieu d'une combinaison de pouvoirs, un partage des pouvoirs. Chez Montesquieu il y a trois puissances mais deux pouvoirs, le législatif et l'exécutif, le judiciaire n'étant pas à proprement parler un pouvoir. Enfin Montesquieu parle en terme de rapport de force, en terme de politique et non en terme juridique. Ce qu'il veut c'est un gouvernement modéré.



- Au profit de qui s'exerce ce partage des pouvoirs?


Le partage des pouvoirs s'opère-t-il en faveur du roi ou du peuple? La question que se pose Althusser (2) en 1959 reste d'actualité : il suffit de remplacer Président par Roi ou Exécutif au sens large par Roi. Pour Montesquieu, "si la puissance législative prend part à l'exécution, la puissance exécutrice sera... perdue" (XI 6) Mais l'inverse n'est pas vrai : le Prince a les deux pouvoirs mais la modération n'est pas menacé car la tyrannie ne peut selon lui venir que du peuple. Montesquieu défend la monarchie et la noblesse mais pas le tiers-état. Il dirait probablement aujourd'hui vive la démocratie représentative présidentielle (ou une de ses variantes notamment celle qui accepte deux chambres dont un Sénat) ; une formule démocratique qui verrouille la distribution du pouvoir au profit de couches sociales largement positionnées au-dessus du peuple, le peuple étant ceux qui sont dirigés, qui ne décident pas ni politiquement ni économiquement!



- "Educ pop" : Que faire de la théorie de la séparation des pouvoirs?


Mon propos ne vise pas au rejet complet de la séparation des pouvoirs mais à bien montrer qu'elle est un enjeu politique pour l'émancipation du peuple. Les élites ou l'aristocratie ou la classe dominante (la bourgeoisie ou la caste bureaucratique dans les régimes staliniens) se méfient du peuple - au besoin en se réclamant de lui - et veulent le tenir assujetti. La théorie de la séparation des pouvoirs constitue une entourloupe politico-juridique visant au maintien du peuple comme tiers-état exclus. Il ne faut sans doute pas "jeter le bébé avec l'eau du bain" mais il ne faut sans doute pas répéter naïvement le mythe de la séparation des pouvoirs. Il y a en la matière à prendre et à laisser pour qui souhaite aller vers une alterdémocratie.



Christian Delarue



notes:

1) C. EISENMANN L Esprit des Lois et la séparation des pouvoirs in Mélanges Carré de Malberg Paris 1933

2) Louis ALTHUSSER in "Montesquieu : La politique et l'histoire"

3) Atelier Démocratie : rencontre du grand ouest sur me Manifeste : Introduction : aller vers une autre démocratie, citoyenne et populairehttp://www.local.attac.org/35/Introduction-ALLER-VERS-UNE-AUTRE
ou Alterdémocratie cf. Bellaciao

Pour accomplir une pareille tâche - En finir avec une France impérialiste par Sébastien Laurent et Christian Rialto - il faudra aller au-delà des divisions politiciennes de la présidentielle . Il faudra l'unité du mouvement social (ATTAC et les associations de solidarité international) et du mouvement ouvrier : l'unité des syndicats CGT, FSU, SUD et l'unité des partis politiques "anti-libéraux" (le PC de Marie-George BUFFET, la mouvance de José BOVE, la LCR d'Olivier Besancenot) plus les militant(e)s du PS et des Verts qui ont conservé une conscience internationaliste et anti-impérialiste. Sans ostracisme non plus à l'encontre les libertaires, les anarchistes comme des trotskystes de LO. Bref le rassemblement sur quelques exigences propres à renverser la situation insoutenable.
CD

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Politique extérieure
EN FINIR AVEC UNE FRANCE IMPERIALISTE

Loin des clichés relatifs au « pays des droits de l'Homme », la France mène une politique militaire offensive afin de préserver les intérêts de ses multinationales sur la planète. Un modèle qu'il convient de casser, afin d'instaurer de nouveaux rapports internationaux.**

La France d'aujourd'hui, loin d'être une « puissance moyenne honnête », en butte à l'agressivité des États-Unis, est bien l'un des principaux acteurs du système impérialiste mondial. Ce système de domination politique, économique et militaire est aujourd'hui comptable de la pauvreté endémique, des guerres et de la destruction de la planète. Les confrontations, plus ou moins houleuses, avec d'autres impérialismes, comme celui des États-Unis, ne se font pas au nom d'une ambition plus respectueuse des droits humains et environnementaux, mais avant tout par souci de préserver des zones d'influence, des marchés privilégiés, des alliés précieux, lorsqu'il s'agit de se partager le monde. La France a un siège permanent au Conseil de sécurité des Nations unies. Avec quatre autres États, elle peut ainsi décider, par-delà l'Assemblée générale de l'ONU, qui compte plus de 190 membres, de s'opposer à des résolutions progressistes proposées par les pays du Sud et décider de sanctions contre d'autres nations. De même, les élites de notre pays se sont garanti un rôle prééminent au Fonds monétaire international (FMI) et à l'Organisation mondiale du commerce (OMC).

Pour asseoir sa puissance et assurer la présence de ses soldats dans le monde, la France s'est dotée d'un arsenal militaire qui, en retour, enrichit les trusts de l'industrie militaire privée. La France réclame des comptes aux pays souhaitant développer l'énergie nucléaire, alors qu'elle dépense des milliards d'euros pour des porte-avions nucléaires et qu'elle est l'un des rares pays du monde à posséder la bombe atomique qu'elle a, de plus, fait exploser dans les colonies polynésiennes... après avoir commencé, dans les années 1950, dans le désert algérien ! De retour depuis 1996 dans l'ensemble des structures de l'Otan (à l'exception du commandement intégré), la France est partie prenante de la force de frappe militaire des pays impérialistes, comme en Afghanistan ou au Liban en ce moment.

La LCR veut en finir avec les liens de domination qu'entretient la France avec les deux tiers de la planète. Or cette domination néocoloniale est rarement un enjeu des campagnes électorales, car les dirigeants, de droite comme de gauche, ont toujours été des fidèles serviteurs de cette politique.

*Néocolonialisme*

Avant l'émancipation des colonies, l'Empire français s'étendait sur une surface vingt fois plus grande que la métropole, apportant de nombreuses matières premières et jouant le rôle de bouée de sauvetage lors des grandes crises économiques, tout en écrasant les peuples à sa botte. Aujourd'hui, il reste, comme colonies, les départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM) pour servir les intérêts stratégiques de l'État français : la Gua-deloupe, la Martinique et la Réunion, marquées par l'échange inégal, les bidonvilles et les minima sociaux discriminants, servent à contrôler les mers du Sud ; la Polynésie française, vestige de l'État-RPR corrompu, s'est transformée en poubelle de nos expérimentations nucléaires ; la Nouvelle-Calédonie, grande productrice de nickel, est une colonie de peuplement qui étrangle le peuple kanak ; et la Guyane, base de lancement de l'industrie spatiale européenne, se caractérise par ses milliers d'enfants non scolarisés et un profond mépris pour les peuples indigènes et l'environnement.

Dans bien d'autres parties du monde, la France assoit sa domination par sa puissance militaire, le mécanisme de la dette et la « coopération ». Le scandale de la politique étrangère de tous les gouvernements français, c'est le maintien du système de la « Françafrique », pour le plus grand profit des multinationales françaises et de leurs « amis » de tout poil : producteurs d'énergie (Total-Elf, Areva), d'infrastructures (Bouygues), de produits précieux (Bolloré ou Rougier), etc.

Près de 8 000 soldats sont affectés à la présence militaire permanente de la France en Afrique, qui porte une lourde responsabilité dans le génocide au Rwanda, ayant même servi à protéger directement la fuite des responsables des massacres. La France pratique des interventions armées directes - en Côte-d'Ivoire, au Tchad -, en ayant toujours pour but de préserver les intérêts français et le maintien de gouvernements dévoués à cette tâche. Pour ce sale boulot, la France n'a jamais hésité à attiser les divisions communautaires, voire même à les créer.

*Intérêts économiques*

Le mécanisme de la dette et le contrôle monétaire exercé par la France sur le franc CFA ont toujours été un fort moyen de pression, notamment afin d'imposer les politiques de la Banque mondiale et d'obtenir la privatisation de secteurs économiques permettant la mainmise des capitaux français : ceux-ci représentent 40 % des investissements directs à l'étranger dans la zone CFA... Par le biais de l'aide publique au développement (APD), le capitalisme français détourne, vers les entreprises privées bénéficiaires de contrats publics en Afrique, une partie de l'argent destiné au développement. Enfin, la dette permet de maintenir les pays du Sud sous la domination financière des pays du Nord et le transfert de capitaux de l'Afrique vers la Banque centrale européenne, quand les pays de la zone CFA (le franc CFA est désormais indexé sur l'euro) ne sont pas obligés de déposer 65 % de leurs recettes d'exportation sur un compte du Trésor français. Ainsi, l'impérialisme français n'est pas seulement un reste suranné et poussiéreux : c'est un point d'appui économique, militaire et politique d'une des principales puissances vampirisant le monde. Quinze ans de gouvernement de gauche, depuis 1981, n'y ont strictement rien changé !

La fin de la Guerre froide a relancé la compétition entre puissances pour le contrôle de l'Afrique. Mais le jeu s'est aussi rouvert en Amérique latine, où la France est devenue l'un des principaux investisseurs étrangers. On parle aujourd'hui d'une école française de l'eau pour qualifier la stratégie de contrôle, par la France, de la richesse aquatique du sous-continent. Deux des quatre entreprises leaders au niveau mondial dans le domaine de l'eau sont françaises : Veolia (ex-Vivendi, ex-Générale des eaux) et Ondeo (filiale de Suez-Lyonnaise des eaux). D'autres entreprises françaises sont aux avant-postes des prédateurs de l'économie latino-américaine, comme Carrefour-Promodès, EDF et GDF, Total, Danone, sans oublier France Télécom qui, après avoir retiré de substantiels bénéfices de Telecom Argentina, a poussé à une baisse des salaires et à une augmentation des tarifs lors de la dévaluation du peso en 2001... avant de se désengager d'une entreprise qui ne lui rapportait plus assez d'argent.

*Autre monde*

Enfin, la « politique arabe de la France » n'est vraiment pas une alternative à celle des États-Unis. Ainsi, si on peut dénoncer l'alliance solide qu'ont entretenue les États-Unis avec la monarchie saoudienne, au nom de la sûreté de l'approvisionnement en pétrole, il faut également parler des excellentes relations - passées sous silence - que la France a entretenues avec Saddam Hussein, expliquant les réticences de la diplomatie française à participer à une guerre qui remettait en cause ses intérêts. De même, nous ne devons pas taire l'aide française à la mise sur pied d'une industrie nucléaire en Iran, avant d'être supplantée par la Russie ; ou les bonnes relations diplomatiques et commerciales qu'entretient la France avec les pays du Golfe peu soucieux du respect des libertés civiles et des droits sociaux. Il s'agit là de clients importants pour l'industrie de l'armement, des télécommunications, pour les infrastructures ou pour Airbus... Tout en affirmant, la main sur le cœur, son attachement aux droits des Palestiniens, la diplomatie française a été d'un soutien sans faille à la politique sioniste israélienne et elle ne s'est jamais distinguée pour condamner les crimes de guerre de l'armée israélienne en Cisjordanie, à Gaza et au Liban. Elle a été complice de toutes les capitulations de l'ONU.

Le monde arabe ne se résume pas au Proche-Orient. La France mène une politique très fraternelle à l'égard de la dictature tunisienne de Ben Ali, elle soutient en Algérie les militaires au pouvoir, et elle a entretenu d'excellentes relations avec le roi marocain Hassan II, puis avec son fils, Mohammed VI. À eux seuls, Tunisie, Algérie et Maroc représentent plus du tiers des exportations françaises vers l'ensemble du sous-continent africain.

Alors, bien sûr, lorsque le business est en jeu, les résistances sociales, les libertés civiles et démocratiques sont mises à mal, et les peuples voient leurs espoirs de solidarité de la part des prétendues démocraties occidentales s'envoler. De l'UMP (ex-RPR) au Parti socialiste, les principaux responsables politiques français ont perpétué, grosso modo, la même politique extérieure et les mêmes réseaux d'influence. Alors que les critiques et les projecteurs se tournent le plus souvent vers l'impérialisme éhonté que les États-Unis ont mis en œuvre au Moyen-Orient et en Amérique latine, les diplomates et capitalistes français tissent leur toile de domination, discrètement et sûrement. C'est tout cela qu'il faut remettre en question de fond en comble ! C'est le sens de la participation de la LCR à toutes les mobilisations de solidarité internationale, à tous les forums sociaux et contre-sommets européens et mondiaux depuis leur apparition, afin de construire une alternative et de rendre palpable l'« autre monde possible ».

Sébastien Laurent et Christian Rialto


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*Quatre axes pour une politique du développement humain en rupture avec l'impérialisme français

**1)* Refuser toutes les logiques de guerre : retirer les troupes françaises de tous les pays étrangers, réduire le budget militaire à sa plus simple expression et rompre avec tous les mécanismes de dissuasion nucléaire ; utiliser les moyens financiers ainsi dégagés au développement de l'éducation, de la santé, de la recherche et de la coopération civile internationale.

*2)* Rompre avec l'échange inégal et avec la libéralisation financière : taxation des échanges de capitaux à court terme et abolition de la dette du tiers monde, droit à la souveraineté alimentaire et défense d'une agriculture durable, nationalisation des trusts impérialistes qui pillent l'Afrique et spolient l'Amérique latine, remise des actifs possédés dans ces continents aux populations locales.

*3)* Soutenir le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes, en commençant par favoriser l'expression des courants indépendantistes des dernières colonies françaises, et en prenant les moyens d'obtenir l'accès des peuples écrasés, comme le peuple palestinien, à leur État.

*4)* Remettre en cause la structure inique du Conseil de sécurité de l'ONU, comme celle de l'Organisation mondiale du commerce, du FMI et de la Banque mondiale. De même que nous voulons construire une autre Europe, au service des peuples, nous voulons de nouveaux pactes internationaux pour les droits sociaux, politiques et environnementaux de toutes et tous, au Nord comme au Sud !


http://www.lcr-rouge.org/article.php3?id_article=5681

Voir site Bellaciao du mercredi 11 avril 2007 (20h07) :

LES INDEPENDANTS A LA MARGE DU MODE DE PRODUCTION CAPITALISTE.

http://www.bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=46244

Christian DELARUE
Rennes