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Analyse de rentabilité des TIP - OPM HLM Rennes 1991
15 ans après
ANALYSE DE RENTABILITE DES TIP
pour l'OPHLM de Rennes.
Rapport d'étude effectué en 1991 par Christian DELARUE et remis la même année au Directeur de l'OPHLM de Rennes.
Introduction sur les titres de paiement
Première étude
LE BILAN COUT-AVANTAGE DES TIP
CH PRELIMINAIRE :
LE TIP RECOUVRE MASSIVEMENT MAIS PAS POUR AUTANT EFFICACEMENT
A) La montée en puissance du recouvrement par TIP
1) TUP et chèques : le faible recouvrement par TUP-CLO.
2) Le produit des TIP est supérieur à celui des TUP-CLO et à celui des chèques (qui lui diminue)
B) Impayés et recouvrement effectif : trop d'impayé par TIP
1) Le rapport de référence : rejet de chèques et recouvrement par chèques.
2) Le TIP est moins efficace que les chèques : trop d'impayés
PREMIERE PARTIE
LE TRAITEMENT DES TIP EST RELATIVEMENT RAPIDE
(au sein de la Recette de l'OPHLM)
CH 1 : L ECONOMIE DE TEMPS REALISEE PAR L ADOPTION DU SERVICE TIP
A) TIP et TUP-CLO : Un traitement principalement effectué hors de l'Office ;
B) CB, CP et TUP-TAF : Un traitement effectué au sein de la Recette
Ch 2 : L'EVOLUTION RECENTE AMENE A RELATIVISER L AVANTAGE DU TIP
A) Nombre de TIP avec chèques sont envoyés à la Recette
B) L'augmentation des rejets TIP
SECONDE PARTIE
LE TRAITEMENT DES TIP PAR LE CLO EST COUTEUX
CH 1 : LE COUT DES TIP DEMONTRE PAR L'ANALYSE COMPARATIVE DES INSTRUMENTS DE PAIEMENTS
A) Coût des TIP/ coût des chèques : une comparaison nécessaire mais insuffisante.
B) Le coût des TIP est supérieur au coût des TUP
CH 2 : LE COUT DES TIP DEMONTRE PAR L'ANALYSE INTRINSEQUE DU CIRCUIT TIP
A) Un facteur explicatif (du coût des TIP) endogène au CLO : son régime de taxation.
1) Les travaux chèrement taxés (plus d'1F l'unité)
2) Les travaux faiblement taxés ou non taxés
B) Les facteurs explicatifs (du coût des TIP) exogènes au CLO.
1) Les facteurs liés au travail ordinaire du CLO : le nombre de TIP-CB est supérieur à celui des TIP-CCP.
2) Les facteurs liés au travail exceptionnel du CLO : le grand nombre de rejet taxés.
Conclusion du bilan
Annexe des tableaux comparatifs.
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Commentaires
Chef du service recouvrement
J'ai été, il y a plus de 25 ans maintenant, pendant deux ans entre 1990 et 1992, chef du service recouvrement au sein d'une Recette HLM d'une grande ville de gauche. Cette Recette qui disposait de deux sous-services, l'un pour les visas de dépenses et l'autre pour le recouvrement des loyers et autres fonds. Ce service recouvrement était subdivisé en deux services, l'un pour les locataires en place, l'autre plus petit pour les ex-locataires (décédés ou non). Comme chef de ce service j'avais pour moi, en dossier propre, tous les dossiers particuliers comme les baux commerciaux, les procédures collectives, les contentieux d'impayé, etc. A ce titre je participais aussi à diverses réunions de résolution collective de problèmes divers concernant l'habitat social.
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L'Office public d'HLM de la Ville de Rennes et principalement sa Recette utilise le Titre interbancaire de paiement - le TIP - depuis un an et demi, une période suffiisamment longue pour que Madame le Receveur me demande une première analyse de sa rentabilité. Le TIP est connu des usagers grâce à sa présentation matérielle : la partie détachable (la formule TIP). Techniquement il s'emploie comme mode d'encaissement informatisé qui permet à l'entreprise utilisatrice de recouvrer ses créances - loyers et charges - en automatisant aussi bien l'opération de paiement que le contrôle des encaissements. Ces tâches sont assurées par un centre de traitement : le Centre de lecture optique - le CLO. Cette automatisation et l'organisation du système de gestion interbancaire font, en principe, du TIP un outil rentable : des dépenses ne sont engagées qu'en vu d'obtenir un avantage; Ce gain justifie l'investissement, le capital engagé est alors rentalbilisé. C'est ce qu'il convient de confirmer ou d'infirmer. Ce bénéfice doit être imputable aux caractéristiques de l'instrument, du "système TIP" (1); Le TIP a été proposé par la Poste aux entreprises à partir du 1 er février 1988. La Recette de l'Office l'a introduit en remplacement du Titre universel de paiement - TUP - en mai 1990 parmi les autres instruments traditionnels de paiement. L'intérêt du TUP résidait dans ses diverses possibilités d'utilisation (2) : comme moyen de paiement (juridiquement assimilé à un ordre de virement) le virement postal est à distinguer du mandat de réglement en numéraire au guichet d'un bureau de poste (3). L e TIP se veut d'une part un outil plus perfectionné que le TUP-ordre de virement (TUP-CLO), d'autre part un moyen de marginaliser l'usage du TIP comme ticket d'identification. De ce point de vue il importe à priori d'analyser la rentabilité des TIP non seulement par rapport au TUP mais aussi par rapport à ces instruments que sont le chèque, l'avis de prélèvement et le virement bancaire. Les paiements à la caisse, qui sont effectués par de la monnaie fiduciaire - pièces et billets - ne sont pas assimilés à ces instruments juridiques de paiement créés précisément pour réduire son emploi. .../...