BALI 2007 : CLIMAT ET COMBATS ALTERMONDIALISTES

sur Bellaciao sous le titre :

BALI 2007 : DU MAUVAIS CLIMAT A UNE AUTRE PRODUCTION ?

http://bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=58456

La question climatique a été posée une nouvelle fois à Bali ce mois de décembre 2007. A-t-on repéré l'origine de la production des émissions de gaz à effet de serre au-delà de sa localisation géographique? Non. "On aura même remarqué que, à Bali, et pour la première fois, la Conférence s'adresse aussi bien aux pays développés qu'à tous les autres". Or tous les Etats ne portent pas la même responsabilité. Celle des USA est très importante. Et derrière l'Etat c'est surtout le capital transnational nord-américain qu'il importe de viser comme responsable premier de la dégradation écologique. Or actuellement la pente idéologique et médiatique va à la stigmatisation des individus-consommateurs (qui ont certes leur part de responsabilité au "Nord") et la convocation indistincte de tous les Etats et, bien que ce ne soit pas dit explicitement, de tous les peuples comme responsables des dégâts écologiques du capitalisme débridé.

La solution, quelque soit les moyens techniques préconisés (cf doc attac 1), ne peut être que sociale et écologique, autrement dit de blocage de l'exploitation salariale avant renversement de tendance comme de la prise en compte d'un alterdéveloppement économe et solidaire (2 ). Une étude de Michel HUSSON (à paraitre prochainement) montre qu'à l'échelle de la planète que capital poursuit l'augmentation des son profit et corrélativement la baisse de la part salariale. C'est là une "injustice" que l'on pourrait qualifier de "structurelle" ou de "systèmique", en tout cas de "première" (car il y en a d'autres). Et la France ne fait pas exception. La part des salaires dans la valeur ajoutée des entreprises n'est que de 65,8 % en 2006 alors qu'elle était de 74, 2 % en 1982, soit un recul de 8,4 points.

Inverser partout et ensemble cette tendance lourde et mondiale est une nécessité. Il convient aussi d'orienter autrement le mode de production de biens et service. Ce qui revient à introduire de nouveaux critères (3) fort différents que ceux de la rentabilité et l'obsolescence des biens dès la fabrication. Des critères plus compatibles avec la logique de service public (4).

Christian DELARUE Membre du CA d'ATTAC France

1) CONFÉRENCE DE BALI SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE, IL Y A LOIN DE LA COUPE AUX LÈVRES

http://www.france.attac.org/spip.php?article7984

2) « Altercroissance/alterdéveloppement : de la critique du mal-développement aux pistes alternatives » Conférence-débat Muzillac du 25 sept 2005 avec Jean AUBIN et Christian DELARUE

http://rennes-info.org/Altercroissance-alterdeveloppement.html

3) critères d'une autre production : Cf. « Une autre économie orientée vers le développement humain »

http://rennes-info.org/Une-autre-economie-orientee-vers.html

et : « Pour une pleine intégration de la dimension écologique dans l'orientation d'ATTAC »

http://rennes-info.org/Pour-une-pleine-integration-de-la.html

4) Réorienter les services publics pour satisfaire les besoins popûlaires dans les quartiers délaissés

http://bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=57185

DEUX CRITIQUES DE LA "SOCIETE DE MARCHE"

Avec le temps les terminologies qui caractérisent les sociétés et les économies changent : On n'oppose plus guère capitalisme (son mode de production) et socialisme . De même « l'économie mixte » (combinant secteur privé marchand et secteur public étatique) a laissé place à « l'économie plurielle » (qui a ajouté un "troisième secteur" dit « économie solidaire » à "l'économie mixte"). Plus récemment les socio-libéraux et les socio-démocrates ont distingué « économie de marché » et « société de marché ».

Ils le font pour défendre l'économie de marché mais pas la société de marché. Ils le font aussi par un double souci tactique de positionnement d'une part contre la droite accusée de défendre la société de marché et d'autre part contre le reste de la gauche qui critique le capitalisme. Mais laissons ces aspects pour s'intéresser au fond. Car le fond pose le problème d'aller jusqu'au bout de la démarche et de ne pas se satisfaire de critiques sur les marges qui in fine laisse advenir la société de marche. C'est sans doute la raison qui a fait dire à Isabelle RICHET (1) : "Contrairement au slogan concocté en son temps par Lionel JOSPIN, économie de marché et société de marché sont bien indissociables"

I - ALTERMONDIALISATION OU LA CRITIQUE QUI LAISSE PLACE A UNE ECONOMIE DE MARCHE ENVAHISSANTE

Partons de la distinction de Bernard PERRET (2) : "D'un côté, le marché – c'est à dire l'initiative économique privée, la concurrence et le droit à l'enrichissement personnel – est reconnu comme le mécanisme de base d'une économie dynamique susceptible d'assurer l'accroissement continu de la richesse économique. D'un autre côté, il est affirmé tout aussi nettement que le marché ne doit pas englober la vie sociale dans sa totalité, et que tous les aspects du développement social ne se réduisent pas à l'accroissement de la richesse monétaire".

Cet auteur propose "de valoriser l'échange social non monétarisé (économie familiale et de voisinage, activités philanthropiques, sportives ou artistiques exercées à titre amateur, etc.) pour ne pas sombre dans la société de marché". C'est bien maigre ! Il ajoute : "Les politiques et interventions publiques que l'on associe spontanément à l'endiguement du marché font référence à des objectifs plus traditionnels de régulation économique (encadrement juridique de la concurrence et des activités financières, stabilisation des fluctuations économiques), de lutte contre la pauvreté, l'exclusion et les inégalités ou encore de protection des libertés individuelles dans le travail, sans oublier, bien sûr, la protection de l'environnement. Objectifs essentiels, cela va sans dire, mais la question de la monétarisation de la vie sociale n'est pas posée en tant que telle". Non cet objectif est loin de suffire. Sa faiblesse témoigne de l'évolution de la société française et notamment de la pente idéologique et programmatique du principal parti qui a assumé le pouvoir en France depuis 1981.

Finalement, ou se situe la différence ? Bernard PERRET (qui défend une position restrictive de « l'économie solidaire ») dit in fine : "Concrètement, cette orientation pourrait se traduire par l'encouragement et le soutien de ce que l'on appelle parfois " l'économie solidaire ", à savoir les modes de production des services collectifs qui reposent sur l'entraide sociale, les solidarités communautaires et l'initiative citoyenne". Le coopérativisme sous ses diverses variantes, lui-même parti prenante de l'économie de marché, viendrait donc circonscrire le marché des firmes. C'est de l'altermondialisation pas de l'altermondialisme!(3) Avec cette logique, nous n'allons pas vers un autre monde, nous aménageons ce monde aux marges! Le capital règne, l'économie de marché règne, mais une place aux marges est laissé à "l'économie solidaire"

II - ALTERMONDIALISME OU LA CRITIQUE QUI CIRCONSCRIT LE MARCHE ENVAHISSANT ET DOMINANT

- SUR LE MARCHE DES BIENS ET SERVICES :

Si l'on accepte l'économie de marché mais pas la société de marché cela semble signifier non seulement une "critique de l'argent" mais un refus de la généralisation de la marchandisation donc de l'échange marchand . L'échange de valeur marchande passe par la monnaie mais l'échange de valeur d'usage aussi. Dans un cas il s'agira de prix (de marché), de clientèles (solvables voire fortunées), dans l'autre il s'agira de services publics ou des entreprises publiques avec des tarifs (réglementés) et d'usagers qui peuvent aussi être des citoyens. Pour ne pas en rester à des banalités il faut dire clairement que l'économie de marché a sa place mais pas toute la place . Autrement dit elle doit laisser place à une autre logique que la sienne sans chercher à la dominer ou la subvertir. Pour être plus précis encore, la logique de service public fondée sur d'autres critères que la logique marchande peut elle aussi trouver sa place dans une "société mixte" non marchandisée ni privatisée à outrance. C'est que défendaient le PS de Mitterrand avant 1986 . De même les entreprises nationalisées peuvent le rester. L'appropriation privée de tous les grands moyens de production n'est pas un dogme libéral à suivre.

- SUR LE MARCHE DE LA FORCE DE TRAVAIL :

Défendre l'économie de marché et la concurrence sans généralisation donc sans passer à la "société de marché" devrait permettre de ne pas soumettre les humains, la force de travail salariée à la marchandisation ce qui suppose l'existence d'un code du travail digne de ce nom pour les salariés du privé et un statut de la fonction public non démantelé et calé sur les principes du privé et de la marchandisation totale et absolue. Dans ce cas c'est l'économique qui domine les humains agenouillés devant un Dieu Economie avec son bréviaire : concurrence, flexibilité, se valoriser, se vendre, travailler plus, se soumettre. Les marxiste nomme de double processus contradictoire le fétichisme. Le travailleur perd sa majuscule d'humain (chute, perte, agenouillement) devant les fétiches qui gagne une majuscule en surplombant les humain : Entreprise, Economie, Rentabilité, Retour sur investissement, Concurrence des marchés, Contrôle hiérarchique, Technologie, Compétence (et non qualification) etc.

Derrière "l'économie plurielle" (comme auparavant derrière "l'économie mixte") se cache la domination de l'économie capitaliste, une économie  historiquement fondé sur l'exploitation du salariat et sur le profit et en phase néolibérale sur l'extension mondiale de la finance.

Christian DELARUE
Membre du CA d'ATTAC France

1) Isabelle RICHET in Les dégâts du libéralisme - Etats-Unis: une société de marché Textuel

2) Bernard PERRET in Refuser la société de marché, qu'est-ce à dire?
http://pagesperso-orange.fr/bernard.perret/ONU.htm

3) L'altermondialisme souligne les amiguités de l'économie sociale et solidaire :

A titre d'exemple je reprends ici le propos de Gabriel MAISSIN (*): L'économie sociale et solidaire est marquée par une sorte d'ambiguïté que l'on retrouvera dans toutes ses composantes. Il n'est pas simple d'échapper aux logiques du système au sein duquel on agit. Que ce soit la logique de l'instrumentalisation par les pouvoirs publics (qu'ils soient locaux, nationaux ou européens...), celle de la mise en concurrence avec les firmes privées ou celle de la logique financière du capital.

* dans son commentaire du livre de Thomas COUTROT "Démocratie contre capitalisme"
http://politique.eu.org/archives/2006/02/12.html

 

4) Critiques de "l'économie plurielle"

L'altermondialisme n'est pas soluble dans le néosolidarisme.
http://www.bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=27288

 

Vous critiquez l'Economie sociale et solidaire mais n'osez pas vous dire écosocialiste !
http://www.bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=23958

 

 

Christian DELARUE, Pierre KHALFA et Bénédicte VEILHAN (AG ATTAC Rennes in Libération juin 2006)

<o:p> </o:p>PCF, LCR, PT : UN, DEUX, TROIS « BEZIERS »

La section de Béziers du Parti Communiste Français, la section locale de la Ligue Communiste Révolutionnaire et la section de Béziers du Parti des Travailleurs, se sont rencontrées dans le cadre de la préparation des élections municipales.

http://www.bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=58176

Combien de chômeurs, de salariés, de retraités ont rêvé de l'unité des « 3 B » : Buffet, Besancenot, Bové ! Cela a capoté. Il y a eu beaucoup de déceptions et de rancoeurs. Nous – la gauche « sociale » (associative : ATTAC, FONDATION COPERNIC, etc..) et la gauche « politique » (partis : PCF, LCR, LO, PT , autres ) – avons une lourde tâche à convaincre du rassemblement nécessaire à gauche. L'espoir viendra du rassemblement des partis et des sans-partis pour le changement.

Tous ne voient pas pareillement le changement. Mais le débat se mène mieux en luttant et se mène mieux dans l'unité.

CLARIFICATION OUI MAIS "AU COUDE A COUDE" !

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Les hasards de la circulation des textes militants m'a fait lire les nécessités d'une nouvelle révision du programme stratégique de la gauche du fait des cycles qui s'achèvent : celui de la capitulation du PS, celui du schisme entre réformisme et révolution, celui de la tradition colbertiste en France.
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Entre crispation dogmatique sur les grandes références historiques et volonté de tout « brader » pour une autogestion aléatoire il y a place pour une élaboration alternative et plurielle.
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I - REVISION OU REFONDATION : LES CYCLES QUI S'ACHEVENT...

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Voici pour ne citer que les principales questions en vue d'une révision. Bien sûr, il y a des résistances (dogmatique ?) à ces révisions : Par exemple :
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1) <st1:PersonName productid="LA CAPITULATION DU" w:st="on"><st1:PersonName productid="LA CAPITULATION" w:st="on">LA CAPITULATION</st1:PersonName> DU</st1:PersonName> PS n'est pas nouvelle, c'est un approfondissement, Son passé ne semble plus porteur d'avenir pour un changement radical de société. Toutes les alliances durables avec le PS (qu'elles proviennent du PCF ou des organisation trotskystes) entérinent donc une renonciation au changement social.
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2) LE CYCLE DU SCHISME ENTRE REFORMISME ET REVOLUTION distinguait les projets participatifs sur des valeurs (mais bien souvent hors vision d'un but altermondialiste) d'un projet authentiquement socialiste qui fait encore la place à l'appropriation sociale des moyens de production via l'étatisation mais avec une réelle volonté de démocratisation qui l'éloigne des aberrations étatiste du système stalinien. L'ampleur des débats appropriation sociale / démarchandisation / démocratisation montre que l'on ne se situe plus dans le bureaucratisme pour sortir du capitalisme. Ces débats ne sont pas terminés. Pas avant longtemps !
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3) LE CYCLE DE <st1:PersonName productid="LA TRADITION COLBERTISTE" w:st="on"><st1:PersonName productid="LA TRADITION" w:st="on">LA TRADITION</st1:PersonName> COLBERTISTE</st1:PersonName> garantissait via les services publics l'égalité sur tout le territoire. Ce n'est pas rien ! On peut changer d'échelle territoriale : préférer la région à au territoire national pour enclencher la dynamique d'intervention des citoyens sur des grands choix de productions de biens et services participant au développement durable celui non soumis à la logique de profit, celui qui distribue des valeurs d'usage et non des valeurs d'échange.

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II – NI REVISIONNISME, NI DOGMATISME

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Surtout ce qui surgit avec ce débat c'est : encore ! Car la question n'est évidemment pas nouvelle. Elle se pose juste différemment. Déjà en 1994 Eric MELCHIOR posait la question « Révision ou refondation pour la gauche française ? (1)
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Peu de temps après la fin du système stalinien et en pleine crise de la social-démocratie française la gauche française entreprenait de « s'interroger sur la validité de son référentiel idéologique et stratégique ». L'auteur reprend le parcours depuis « la première grande crise révisionniste » de 1896 date de publication des thèses d'Eduard Bernstein jusqu'au discours de Michel Rocard de février 1993 à Montlouis-sur-Loir.
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Il cherche ensuite à repérer d'une part quelles sont les raisons de cette continuité révisionniste qui aboutit à changer d'objectif historique et à vider le projet socialiste de tout contenu, d'autre part quel est le point commun caché par la dispute entre révisionnisme et dogmatisme. Le « caché » portait sur l'accord de fond à propos du le développement des forces productives qui pour partie s'avéraient être destructrices de la planète. Par ailleurs il démontrait que le révisionnisme n'est pas qu'un opportunisme politique même si sa fonction est d'entériner une adaptation au réel. Et que le dogmatisme ne sert pas toujours à maintenir des positions gauchistes.

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III – L'ALTERMONDIALISME COMME PROCESSUS CONFLICTUEL D'ELABORATION D'UN CORPUS DE « RUPTURES FRANCHES » AVEC L'ORDRE DOMINANT.

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Rien à voir avec l'économie mixte des socio-démocrates mittérandiens !

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L'altermondialisme ne fournie pas une théorie et une stratégie achevée. Il lui manque d'ailleurs les élaboration qui concerne la conquête du pouvoir. Mais il a l'avantage de présenter :

- 1) un cadre d'accueil large de type organisation souple et de masse

- 2) une caractérisation du monde présent – la phase néolibérale du capitalisme - avec une déclinaison de champs différents de réflexion et de mobilisation qui permet l'investissement différencié des acteurs en fonction de leur temps disponible

- 3) des ruptures à enclencher pour s'engager vers la construction d'un autre monde.

- 4) un profil de les résistances qui rassemble l'altermondialisation de simple mouvement sans but que l'on verrait comme « réformiste » (exemple : promotion de la démocratie participative mais comme complément à la démocratie représentative sans volonté de bousculer radicalement la dynamique du capital) et altermondialisme de conception plus « révolutionnaire » soucieux des convergences des luttes offensives contre le capital même si les acteurs agissent sur des bases idéologiques ou programmatiques différentes.

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L'ensemble se veut congruent et non sectaire mais cependant de nature très conflictuelle car l'exposé des différences de conception non protégé par la forme parti.

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En fait, il s'agit de penser à la fois mobilisation de la société civile non patronale pour approfondir les pratiques autogestionnaires et le passage par la conquête du pouvoir d'Etat. Il s'agit de concevoir la nécessité des nationalisations mais sans les fétichiser. Il s'agit de faire place au coopérativisme mais sans lui vouer des vertus extraordinaires en matière de transformation sociale.

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Il s'agit d'accepter le mélange des genres (internationalisme et cosmopolitisme, croissance durable et décroissance généralisé, etc.), de conserver des éléments du programme transitoire pour une autre société que l'on appellera éco-socialiste mais en l'assouplissant pour y introduire les manques issus des « retards » dans l'analyse de la situation. Il s'agit de prendre acte que l'invocation péremptoire des grands principes du programme de transition au socialisme n'inverse pas le processus de droitisation de la gauche : il faut plus que des slogans. Les slogans ne deviennent pas inutiles mais les besoins d'approfondissement des questions vont au-delà des revendications .L'éducation populaire d'ATTAC a de ce point de vue de l'avenir !

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Christian DELARUE

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1) L'article a été publié dans le numéro 8 de Politis <st1:PersonName productid="La Revue" w:st="on">La Revue</st1:PersonName> de nov-dec 94 – janv 95. Eric MELCHIOR docteur en science politique était à l'époque responsable du Mouvement des citoyens en Ille-et-Vilaine

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<?xml:namespace prefix = st1 /><st1:PersonName w:st="on" productid="LA DIVERSITE">LA DIVERSITE</st1:PersonName> :

REFLEXION SUR UN COMBAT NECESSAIRE MAIS AMBIGU 

<?xml:namespace prefix = o /><o:p> </o:p><o:p> </o:p>

Contribution sur « communautarisme, discrimination, diversité » - orientation du MRAP pour 2008.

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Le MRAP a pour but d'agir contre les discriminations racistes ce qui l'amène agir pour la reconnaissance de la diversité. Or ce thème de la diversité est balisé d'écueils malgré une reconnaissance certaine quoique limitée de la diversité ethnico-culturelle.

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I - LES LIMITES DE <st1:PersonName w:st="on" productid="LA RECONNAISSANCE RECENTE">LA RECONNAISSANCE RECENTE</st1:PersonName> DE <st1:PersonName w:st="on" productid="LA DIVERSITE">LA DIVERSITE</st1:PersonName>

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Aujourd'hui le thème de la diversité est « porteur » car un des éléments de la politique d'intégration et de la politique de lutte contre les discriminations « raciales » (1)

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Le problème est de savoir d'après une rapide évocation de sources sur quelles bases, quels intérêts et dans quel domaine le thème de la diversité est mis en œuvre.

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La diversité dans l'égalité des chances est une approche issue des travaux du très libéral institut Montaigne (qui se présente comme un « think tank indépendant ») à l'attention des chefs d'entreprise. Début 2004, le rapport « Les oubliés de l'égalité des chances » (2) encourageait les entreprises à mieux refléter dans leur effectif la diversité de la population française, et à faire de la non discrimination et de la diversité un axe stratégique.

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Le rapport Dominique VERSINI (3) sur la « diversité sociale » dans <st1:PersonName w:st="on" productid="la Fonction">la Fonction</st1:PersonName> publique prévoit l'extension de la problématique pour les jeunes issus des milieux défavorisés dans un cadre fort différent, celui de <st1:PersonName w:st="on" productid="la Fonction">la Fonction</st1:PersonName> publique.

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Les « chartes de la diversité » préconisées dans ce cadre ont certes permis de sensibiliser certains secteurs de la production à la lutte contre les discriminations racistes. Ces chartes sont non contraignantes, simplement incitatives. Il n'y a pas d'obligation de résultats et encore moins de quotas d'embauches prévus. D'après Claude BEBEAR président de l'Institut 1500 entreprises auraient signé ces chartes fin 2006 (Le Figaro 07.12.06 reproduit sur le site Diversitéplus.fr)

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La diversité en politique est dès plus misérable : Sur 370 000 communes de France, pas un seul maire est issu de l'immigration des ex colonies. A l'exception de George-Pau Langevin, ancienne Présidente du MRAP, seule députée de la diversité, il n'y a pas un seul député métropolitain issu de la diversité sur 477 élus.

<o:p> </o:p>Sur la diversité des quartiers : Quel est le sens de cette diversité d'après Jean-Marie DELARUE spécialiste du droit de la ville et des quartiers en relégation ( ) : « Les sociétés urbaines ne sont pas des espaces de mixité sociale. Les quartiers sont fortement homogènes socialement et on observe des phénomènes de ségrégation et de relégation ». Le combat à mener d'après Christian DELARUE (4) : la mobilisation citoyenne combinée à une forte politique sociale pas seulement locale mais surtout nationale.<o:p>
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II – <st1:PersonName w:st="on" productid="la R￩publique.">LA RECHERCHE DE</st1:PersonName> « BALISES » POUR LES POSITIONS DU MRAP SUR <st1:PersonName w:st="on" productid="LA DIVERSITE">LA DIVERSITE</st1:PersonName>

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Il s'agira de promouvoir la diversité sans s'inscrire dans un processus de communautarisation, ni à fortiori de communautarisme. Il s'agira aussi, pour d'autres ou pour les mêmes, de promouvoir la diversité sans recourir à la discrimination positive à l'américaine. Comme le MRAP critique par ailleurs les insuffisances de la politique gouvernementale d'égalité des chances au regard du constat de sous représentation de la diversité ethnique on comprendra que les marges du positionnement politique du Mouvement soient étroites et que le débat soit vif.

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A) Le projet d'orientation du MRAP sur la diversité.

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Le MRAP pose son projet d'orientation sur ce thème entre les deux positions suivantes :

« Au sujet de la diversité il faut rejeter sans ambiguïté ceux qui la prône au nom du communautarisme et ceux qui porte l'exigence d'égalité républicaine en s'appuyant sur un respect de la diversité fondé d'abord et exclusivement sur la compétence. »

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- La première balise - <st1:PersonName w:st="on" productid="LA COMMUNAUTARISATION">LA COMMUNAUTARISATION</st1:PersonName> - ne semble pas faire problème :

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Le MRAP n'est pas un mouvement communautaire défendant une minorité visible. Il lutte contre toutes les formes de racisme. Dans cette perspective la communautarisation est un redoutable poison pour le vivre ensemble. D'abord elle érige des murs, ensuite elle assigne des individus sur le plus petit dénominateur commun d'une société  fragmentée (1) en tribus, d'une société cloisonnée en clans. Elle favorise aussi les réponses racistes et ethniques au détriment des réponses sociales. Quand au communautarisme, il est l'idéologie et la politique qui défend ces processus d'assignation ethnico-culturelle. Le communautarisme se déploie sur les reculs et renoncements de la politique sociale de <st1:PersonName w:st="on" productid="la R￩publique.">la République.</st1:PersonName>

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- La deuxième balise pose la question de la nouvelle « DISCRIMINATION POSITIVE A <st1:PersonName w:st="on" productid="LA FRANCAISE">LA FRANCAISE</st1:PersonName> » (5).

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Le recrutement de la diversité opère, d'après M DOYTCHEVA (5) en usant de deux vecteurs : d'une part l'informel via les associations, d'autre part l'aléatoire via les quartiers. Dans ce dernier cas il s'agit d'une territorialisation de la lutte antidiscriminatoire.

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B) Quid du « modèle » républicain ? "Ecart inévitable" ou « hypocrisie républicaine » ?

<o:p> </o:p>Dans une société démocratique les statuts et positions sociales sont supposés ne pas se transmettre mais être acquis en fonction des compétences personnelles à la faveur d'un processus de compétition sociale qui ne l'oublions pas (6) débouche sur l'établissement d'un système de qualifications.
<o:p> </o:p>L'égalité des chances, qui va au-delà de l'égalité juridique, (puisqu'elle admet la possibilité d'un traitement préférentiel) relève plus d'une logique redistributive (comme l'impôt sur le revenu) ou réparatrice que d'une stricte logique d'affirmative action qui déroge fondamentalement à l'idéologie méritocratique pour aller vers une égalité des résultats. La « discrimination positive à la française » n'interviendrait donc, à suivre les lignes de la préface de Dominique SCHNAPPER (6), que comme accommodements ou assouplissements au « modèle républicain ». Quid des exceptions au modèle ?
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 «L'universel républicain » ne serait pas figé dans ses déclinaisons concrètes. Au-delà des grands principes fondateurs il évolue en confrontation avec la « subsidiarisation » car les fonctions traditionnelles de l'Etat national ont été rognées par le bas avec l'émergence du local (cf notamment mais pas seulement les deux vecteurs de diversité ci-dessus) et par le haut avec la construction très libérale de l'Europe.

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Le MRAP me semble plus soucieux de promouvoir la diversité en évitant la communautarisation et l'ethnicisation du social que de trancher sur ces questions théoriques. En débattre n'est cependant pas inutile pour éviter des contradictions entre le dire et le faire car la voie me semble étroite. D'où cette contribution.

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Christian DELARUE

Secrétaire national du MRAP

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1) Haut Conseil à l'Intégration 1998 :

Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre
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2) Yazid Sabeg et Laurence Méhaignerie « Les oubliés de l'égalité des chances » mais aussi Laurent BLIVET  « Ni quotas, ni indifférence : l'entreprise et l'égalité positive. » Claude BEBEAR  Minorités visibles : relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise.

Sur les chartes et l'institut Montaigne :

http://www.institutmontaigne.org/charte-de-la-diversite-dans-l-entreprise-2050.html
<o:p> </o:p>

3) Rapport VERSINI

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/054000049.shtml

et l'appréciation d'un syndicat : le SNADGI-CGT (Impôts)

http://www.snadgi.cgt.fr/spip/IMG/pdf/INFO-SNADGI-No100.pdf
<o:p> </o:p>

4) Réponse sociale dans les quartiers

http://www.mrap.fr/interventions/confdebquartiers-1.pdf
<o:p> </o:p>5) Michel WIEVIORKA (dir) Une société fragmentée, le multiculturalisme en débat. <st1:PersonName w:st="on" productid="La D￩couverte">La Découverte</st1:PersonName> 1996.
<o:p> </o:p>6) Cf. Une discrimination positive à la française ? Ethnicité et territoire dans les politiques de la ville par Miléna DOYTCHEVA in <st1:PersonName w:st="on" productid="La D￩couverte">La Découverte</st1:PersonName> 2007 avec une préface de Dominique SCHNAPPER. Miléna DOYTCHEVA a également publié en 2005 « Le multiculturalisme » en collection Repères ed <st1:PersonName w:st="on" productid="La Découverte.">La Découverte.</st1:PersonName>
<o:p> </o:p>

7) Cf. sur ce point : La mise en concurrence des compétences ou les dévoiements de la reconnaissance libérale.
http://www.france.attac.org/spip.php?article6574

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 Jean François VIAL de Relais étranger / Christian DELARUE MRAP

POUR <?xml:namespace prefix = st1 /><st1:PersonName w:st="on" productid="LA RATIFICATION DE">LA RATIFICATION PAR</st1:PersonName> LA FRANCE DE <st1:PersonName w:st="on" productid="LA CONVENTION INTERNATIONALE"><st1:PersonName w:st="on" productid="la Convention">LA CONVENTION</st1:PersonName> INTERNATIONALE</st1:PersonName> SUR LES DROITS DES TRAVAILLEURS MIGRANTS

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(ONU 18/12/1990)

Conférence de Jean-François VIAL et Christian DELARUE sur le thème: « Pour une politique d'immigration respectueuse des droits des migrants » dans le cadre de la campagne « Etat d'urgence planétaire, pour une France solidaire » le 29 mars 2007 à Rennes au cinéma ARVOR après le film AFRICA PARADIS.

Ici figure la seule partie de l'intervention de Christian DELARUE portant sur la nécessité de revendiquer la ratification par <st1:PersonName w:st="on" productid="la France">la France</st1:PersonName> de <st1:PersonName w:st="on" productid="la Convention">la Convention</st1:PersonName> sur les droits des travailleurs migrants (et travailleuses migrantes).

I - DE QUOI S'AGIT IL ?

<st1:PersonName w:st="on" productid="la Convention">La Convention</st1:PersonName> internationale sur les droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille fut adoptée par l'Assemblée générale des Nations Unies le 18 décembre 1990 dans sa résolution 45/158.

Le texte de 93 articles est disponible sur le site du HCNU aux droits de l'homme au lien suivant :

http://www.ohchr.org/french/law/cmw.htm

Génèse : La force de travail des migrants ont été si durement surexploité dans les pays de destination que leur conditions de travail et de vie a été assimilée à de l'esclavage, c'est assez dire que cette surexploitation devait être abolie tout comme l'esclavage par un texte contraignant faisant mondialement autorité. Ce qui explique la durée des travaux préparatoires d'un tel document : de 1980 à 1990 soit dix ans ! Mais il fallu encore 13 ans de plus pour que parvienne la vingtième ratification – celle du Guatémala - permettant l'entrée en vigueur le 1^er juillet 2003 du traité (art 87). Aujourd'hui 30 Etats, majoritairement des pays d'origine, y ont adhéré. Les Etats de destination (des migrations) boude toujours ce texte.

II - DES DROITS POUR TOUS LES MIGRANTS SANS EXCEPTION

Des droits intangibles sont posées pour tous les migrants réguliers ou irréguliers (« sans papiers ») sans discrimination : droit à la vie, droit à la liberté d'opinion, interdiction de la torture ou des peines inhumaines ou dégradantes, interdiction du travail forcé,etc...

- La reconnaissance d'un SOCLE DE DROITS pour les migrants irréguliers s'oppose frontalement au droit international le plus ordinaire qui reconnaît la souveraineté des Etats, au droit des Etats de reconnaître des droits en faveur de leurs seuls ressortissants.

- Des DROITS PLUS ETENDUS sont attribués aux travailleurs migrants réguliers (cf partie 4 de <st1:PersonName w:st="on" productid="la Convention">la Convention</st1:PersonName> article 36 et suivant). On y retrouve notamment non seulement le droit de circuler librement mais aussi le droit de résidence, les droit de se syndiquer ou de se mettre en association, le droit de vivre en famille donc le droit au regroupement familial et des droits politiques comme le droit de vote.

Une 5 ème partie prévoie les droits des travailleurs frontaliers, des travailleurs saisonniers, des travailleurs itinérants, des travailleurs admis pour un emploi spécifique

III – DES SERVICES PUBLICS DES MIGRATIONS

<!--[if !supportLists]-->- <!--[endif]-->pour formuler et mettre en œuvre des politiques concernant les migrations

<!--[if !supportLists]-->- <!--[endif]-->pour les coopérations entre Etats

<!--[if !supportLists]-->- <!--[endif]-->pour renseigner les employeurs et les travailleurs migrants

<!--[if !supportLists]-->- <!--[endif]-->etc..

IV - DES ENGAGEMENTS CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE

Fournissant un socle de droits aux migrants irréguliers, <st1:PersonName w:st="on" productid="la Convention">la Convention</st1:PersonName> prévoit de mettre fin par engagement réciproque au trafic de main d'œuvre, de sanctionner les employeurs de travailleurs irréguliers, etc...

V – 24 FEVRIER 2005, LE PARLEMENT EUROPEEN invite dans sa résolution les Etats membres à ratifier <st1:PersonName w:st="on" productid="la Convention">la Convention</st1:PersonName> des Nations unies sur les travailleurs migrants.

Pour conclure ce thème, « notre campagne » propose que :

- <st1:PersonName w:st="on" productid="la France">La France</st1:PersonName> ratifie cette Convention onusienne et en fasse la promotion au sein de l'UE.

- La législation française respecte ces engagements.

Christian DELARUE secrétaire national du MRAP

Jean-François VIALE « Relais étranger »

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